Mentions légales

Dernière mise à jour : 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'association Quai N°7, association sans but lucratif (A.S.B.L.).

• Dénomination : Quai N°7 A.S.B.L.
• Forme juridique : association sans but lucratif (A.S.B.L.), régie par la législation belge applicable aux A.S.B.L.
• Numéro d'entreprise : 0838.177.493 (Banque-Carrefour des Entreprises)
• Siège social : Rue Grande-Bêche 23, 4020 Liège, Belgique
• E-mail : simisto69@gmail.com

2. Constitution et statuts

L'association a été constituée le 16 juin 2011. Son acte constitutif et ses statuts ont été publiés au Moniteur belge du 9 août 2011, sous le n° 11123120.

Les statuts ont été coordonnés et approuvés lors de l'assemblée générale extraordinaire du 14 septembre 2023 (transfert du siège social et mise à jour de la composition du conseil d'administration), et publiés au Moniteur belge du 24 octobre 2023.

3. Objet social

L'association a pour but de promouvoir le cinéma et le théâtre, en Belgique comme à l'étranger, ainsi que la musique dans toutes les catégories ou genres, et de prêter son concours à toute œuvre poursuivant des buts similaires. Son fonctionnement est détaillé dans les treize activités prévues par ses statuts.

4. Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration dont la composition actuelle est la suivante :

• Francis Degrune — administrateur
• Christine Moisse — administratrice
• Jean-Jacques Vincent — administrateur

5. Directeur de la publication

Le conseil d'administration de Quai N°7 A.S.B.L., agissant collectivement, est responsable de la publication du contenu de ce site.

6. Hébergeur du site

Le site est hébergé par Cloudflare Pages, service de Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Ce site statique est diffusé sous le nom de domaine https://quai-n7.pages.dev/, compte Cloudflare géré par l'association ou par une personne dûment mandatée par elle.

7. Propriété intellectuelle

Les textes, les illustrations vectorielles (SVG) et l'ensemble des éléments graphiques de ce site sont la propriété de Quai N°7 A.S.B.L. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite. Voir nos conditions d'utilisation.

8. Protection des données et cookies

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans notre politique de confidentialité. L'usage des cookies est décrit dans notre politique de cookies.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, écrivez-nous à simisto69@gmail.com ou à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.